Conditions de service
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Conditions d'Utilisation
1.Introduction
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2.Propriété intellectuelle
La propriétaire du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant. L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui reste la propriété exclusive de la société titulaire du site. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, ...) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (voire industrielle si dépôt de marque) de leurs propriétaires respectifs. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manières que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrite préalable de la société titulaire du site. La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
3. Utilisation du site
Vous êtes autorisé à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Toute utilisation abusive ou non autorisée du site ou de son contenu est strictement interdite.
4. Politique de vente
Les produits disponibles à la vente sur ce site sont décrites avec la plus grande précision possible. L'Aura des Villes® ne garantit pas que les descriptions de produits ou autres contenus du site sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs.
5. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués sur le site. L'Aura des Villes® se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, sans préavis. Le paiement est dû au moment de l'achat.
6. Expédition et Livraison
L'Aura des Villes® s'engage à expédier les produits dans les délais annoncés, mais ne peut être tenue responsable des retards de livraison causés par des transporteurs tiers.
Actuellement nous ne vendons qu'à des professionnels en France, Belgique, Luxembourg.
7. Retour et Remboursement
Les conditions de retour, d'annulation et de remboursement seront déterminées au cas par cas, en respectant les lois en vigueur.
8. Modifications des Conditions d'Utilisation
L'Aura des Villes® se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications éventuelles.
9. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter à happy.prodadvance@gmail.com